Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DU SOTRE
M. julien reiss

Numéro de dépôt :
4358422
Date de dépôt :
02/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2027

Présentation de la marque DOMAINE DU SOTRE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2017 par monsieur julien reiss auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DU SOTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-21 du 26 mai 2017.

Le déposant est monsieur julien reiss domicilié(e) 2BIS les boudières - 88160 - FRESSE-SUR-MOSELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. julien reiss domicilié(e) 2 BIS LES BOUDIERES - 88160 - FRESSE-SUR-MOSELLE - France.

La marque DOMAINE DU SOTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU SOTRE arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

julien reiss a également déposé les autres marques suivantes : La Cueillette du Sotré , SAYES COSMETIQUE BIO


M. julien reiss - 2BIS les boudières - 88160 - FRESSE-SUR-MOSELLE - France


M. julien reiss - 2 BIS LES BOUDIERES - 88160 - FRESSE-SUR-MOSELLE - France


Publication - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; huiles à usage alimentaire ;

Confiserie ; miel ; sel ; vinaigre ; épices ; crêpes (alimentation) ; sucreries ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.